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Conditions Générales de Vente




1. INSCRIPTION
Les conditions générales d’inscription de MY TRAVEL SPORT sont réputées connues et acceptées dès le premier paiement, (acompte compris) et quel que soit le mode de paiement (sont acceptés, chèque, carte bancaire, espèces ou chèques vacances).
Toute communication de renseignements bancaires et toute acceptation de document émanant de My Travel Sport impliquent aussi la connaissance et l’acceptation des conditions générales d’inscription. Conformément à l’article L.121-20-4 du code de la consommation, les personnes inscrites à un stage ne bénéficient pas du délai de rétractation de sept jours. Pour les inscriptions intervenant moins de trente et un (31) jours avant la date du départ, la totalité du prix du programme sportif est due à My Travel Sport.  
Pour les inscriptions à plus de trente et un (31) jours avant la date du départ, un acompte de 30% du prix du programme sportif est impérativement demandé. La totalité du prix du programme sportif devra être payée au plus tard trente et un (31) jours avant le départ. Aucune inscription ne sera enregistrée par My Travel Sport sans e paiement de l’acompte correspondant. My Travel Sport se réserve le droit de refuser la présence du stagiaire sur le programme sportif choisi si la totalité du prix du programme sportif n’est pas payée avant la date du départ et conservera les sommes versées au titre des pénalités d’annulation.
Attention: tous les règlements par chèque vacances (ANCV) doivent être envoyés en lettre suivie ou en lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante :
MY TRAVEL SPORT - AU VILLAGE - 32600 MONBRUN

2. MODIFICATION
2.1. De votre fait - Avant le départ
Vous pouvez demander une modification relative au programme
sportif (hors transport) au plus tard trente et un (31) jours avant la date de départ, par lettre recommandée adressée à :
MY TRAVEL SPORT - AU VILLAGE - 32600 MONBRUN
moyennant des frais de modification (20 €). Dans le cas d’une modification de programme sportif avec transport, les frais de modification vous seront appliqués ainsi que des frais d’annulation pour le transport cf paragraphe “Annulation”.
Toute demande de modification envoyée à moins de trente et un (31) jours avant la date de départ, est considérée comme une annulation et entraîne l’application des frais d’annulation prévue dans le paragraphe « Annulation ». Toute modification du nom d’un participant ou impactant le transport est considérée comme une annulation et entraîne l’application des frais d’annulation prévus.
Le renoncement à l’une des prestations incluses dans le programme sportif ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement.
2.2. Du fait de MY TRAVEL SPORT - avant le départ
MY TRAVEL SPORT peut être contraint de devoir modifier un élément essentiel du programme sportif en raison de circonstances qui ne lui seraient pas imputables, des motifs inspirés par l’intérêt général, ou la sécurité des participants.
MY TRAVEL SPORT informera les participants de ces modifications, lesquelles pourront comporter une proposition d’éléments de substitution. Si vous n’acceptez pas les éléments de substitution proposés, vous restez libre de demander l’annulation de votre inscription avec le remboursement des sommes déjà versées.
2.3. Modifications après le départ
Durant le stage, le programme peut subir des modifications ou des aménagements, en fonction des impératifs de sécurité ou des conditions climatiques du moment. Dans ce cas, seuls les responsables de l’encadrement MY TRAVEL SPORT sont habilités à prendre la ou les décisions nécessaires. Ces modifications ne pourront donner lieu à aucun remboursement.

3. ANNULATION
3.1. De votre fait
Toute notification d’annulation doit être faite par lettre recommandée auprès de :
MY TRAVEL SPORT - AU VILLAGE - 32600 MONBRUN
Le cachet de la poste faisant foi. Dans tous les cas, MY TRAVEL SPORT retiendra des frais de pénalités calculés sur le prix total du programme sportif et variant en fonction de la date d’annulation, selon les conditions ci-après.
En cas d’annulation d’un stage réglé en chèques vacances (ANCV), aucun remboursement ne pourra être effectué, le montant perçu sera proposé sous la forme d’un avoir sur un prochain stage.
Frais d’annulation pour les stages avec ou sans transport
Période avant le début de stage.
Pénalités calculées sur le prix net du dossier hors assurance.

cgv

Si vous avez souscrit un pack assurance son montant ne pourra pas vous être remboursé. En cas d’annulation de votre fait,

3.2. Du fait de MY TRAVEL SPORT
MY TRAVEL SPORT peut être exceptionnellement contrainte d’annuler votre
programme sportif si :
- le nombre minimum de participants n’est pas atteint et dans ce cas, MY TRAVEL SPORT vous en informera au plus tard 21 jours avant le départ ;
- les conditions de sécurité l’exigent ;
- en cas d’événements imprévisibles.
MY TRAVEL SPORT vous proposera dans la mesure du possible un programme sportif équivalent à un coût comparable que vous serez libre d’accepter. Vous serez informé de l’annulation et de la proposition d’un nouveau programme sportif par MY TRAVEL SPORT dans les meilleurs délais.
Tout coût supplémentaire restera à votre charge. En cas de refus de ce nouveau programme sportif, MY TRAVEL SPORT remboursera les sommes déjà versées. En dehors de ce remboursement, cette annulation n’ouvre droit à aucune indemnisation à quelque titre que ce soit.

4 - PRIX
Le prix de nos programmes sportifs comprend les activités sportives, les remontées mécaniques, le matériel sportif, l’encadrement, l’hébergement, la restauration et les animations ainsi qu’une assurance en responsabilité civile incluse. Il peut aussi comprendre en sus le transport. Les prix de nos programmes sportifs ont été calculés au plus juste en fonction des conditions économiques connues au moment de l’impression de notre documentation. Ils sont applicables dès parution et jusqu’au jour de parution de l’édition suivante. Ils n’ont pas de valeur contractuelle et vous sont confirmés lors de votre inscription. Ils sont susceptibles de modifications éventuelles qui s’appliquent à
toutes les personnes déjà inscrites ou désirant s’inscrire. Les promotions et réductions ne sont ni cumulatives, ni rétroactives.

5. DOCUMENTS OBLIGATOIRES ET FRAIS MÉDICAUX
5.1. Dossiers et certificats médicaux
La participation à un programme sportif à lMY TRAVEL SPORT nécessite pour des raisons de sécurité de demander pour chaque enfant mineur les documents suivants : un dossier médical complet et précis ;une autorisation parentale de pratique des soins médicaux ou chirurgicaux. Les enfants mineurs devront obligatoirement être munis de ces documents pour pouvoir participer au programme sportif. MY TRAVEL SPORT se réserve le droit de ne pas accepter d’enfants mineurs sur le centre sportif en cas d’absence de ces documents. Vous trouverez les différents formulaires dans la documentation remise au moment de l’inscription et téléchargeable sur http://www.mytravelsport.com/ L’ensemble de ces documents est à adresser impérativement au centre d’accueil au minimum une semaine avant le début du programme sportif. Vous sera demandé également une photo d’identité.
5.2. Avance des frais médicaux et frais de recherche et de secours
Les frais médicaux engagés en cas de maladie ou accident et les frais d’ambulance sont parfois avancés par l’MY TRAVEL SPORT. En inscrivant
un enfant mineur à MY TRAVEL SPORT, les parents ou tuteurs acceptent par avance de rembourser l’intégralité de ces sommes avancées.

Merci de bien vouloir prendre connaissance des conditions d’assurance figurant ci-après dans le chapitre Conditions Générales d’Assurances.

6. DOCUMENTS
(Passeport, Visas, Vaccination, etc.)
Pour chaque destination et à titre d’information, une liste des documents nécessaires est communiquée. La responsabilité de MY TRAVEL SPORT ne saurait être retenue en raison des changements qui pourraient intervenir, et donc des conséquences qui en résulteraient (refoulement à la frontière pour absence de visa ou d’un autre document obligatoire). Il est conseillé de vérifier les documents indispensables au programme sportifs que vous avez choisi
(en particulier si vous n’êtes pas de nationalité française).
Les démarches et les frais d’obtention de ces documents sont à votre charge. De plus, en cas de non-conformité, tous les frais encourus resteront à votre charge. Les enfants mineurs se rendant
à l’étranger avec leur(s) parent(s) ou un accompagnant, doivent être munis d’un passeport valide ou, dans les pays n’exigeant pas ce document, de leur propre carte d’identité nationale en cours de
validité. Le livret de famille ne constitue pas une pièce d’identité autorisant la sortie du territoire national français.

7. DURÉE
D’une manière générale, les programmes sportifs se déroulent du jour de l’arrivée à lla veille du jour de départ. Toutefois, des horaires distincts de rendez-vous peuvent vous être donnés
suivant les programmes sportifs ou les centres sportifs.
Ces indications figurent sur votre convocation. Le jour d’arrivée est consacré à votre accueil et à l’organisation du séjour.

8 . NIVEAUX TECHNIQUES ET PRATIQUES
Les programmes sportifs sont classés selon des critères d’intensité. Chaque participant doit se conformer aux règles de prudence habituelles et propres à la pratique d’activités physiques.
Nous vous invitons vivement à consulter les tableaux de niveaux techniques et pratiques de chaque activité et à prendre connaissance des documents éventuellement obligatoires pour certaines activités (certificat médical, brevet, licence, assurance, etc.).

9. PARTENAIRES TECHNIQUES
Pour certains programmes sportifs, MY TRAVEL SPORT peut faire appel à des partenaires techniques locaux.
Ceux-ci sont soigneusement sélectionnés pour leur bonne connaissance de l’environnement de pratique. Ils travaillent dans le respect de notre cahier des charges garantissant la sécurité
et la qualité MY TRAVEL SPORT.

10. ASSURANCES
MY TRAVEL SPORT a souscrit une assurance Responsabilité Civile pour le compte de ses stagiaires auprès de la Compagnie Allianz.
Les garanties au titre de l’annulation, de l’interruption, des accidents corporels ainsi qu’en cas de décès, n’étant pas incluses dans le coût du programme sportif, MY TRAVEL SPORT vous conseille vivement la souscription de notre assurance auprès de notre partenaire(interruption de programme, assistance – rapatriement…)

11. RÈGLEMENT INTERNE DE MY TRAVEL SPORT
Toute participation d’un enfant mineur aux activités de MY TRAVEL SPORT
suppose un accord entre trois parties :
- le ou les parents responsables (ou les tuteurs légaux de l’enfant),
- l’enfant mineur participant aux activités,
- et MY TRAVEL SPORT.
L’inscription à MY TRAVEL SPORT implique que le mineur et ses représentants légaux ont pris connaissance du présent règlement interne de MY TRAVEL SPORT, qu’ils l’ont accepté et qu’ils s’engagent à le respecter.
La vie en collectivité impose un certain nombre de règles, concernant notamment le respect des autres personnes présentes sur le centre sportif, de leur image et de leur vie privée. Les participants s’obligent à respecter ces règles de vie et à s’abstenir de tout comportement susceptible de perturber le bon déroulement des activités et du séjour, non seulement pour le participant lui-même, mais aussi pour l’ensemble du groupe.
En conséquence, chaque participant doit se conformer aux règles propres au programme sportif choisi. Le régime des sorties est contrôlé et les enfants mineurs s’engagent à respecter les horaires et les règles convenus avec les équipes d’encadrement.
MY TRAVEL SPORT ne tolère aucune forme de violence et veille au respect de la santé publique des mineurs accueillis, par une prévention des risques, et une médiation systématique en cas d’incident ou de comportement de nature à porter atteinte au bon déroulement du stage, à la salubrité, à la sérénité et à la sécurité des participants. En particulier et conformément aux dispositions du Code
de la santé, la vente, la détention ou la consommation de substances ou plantes vénéneuses classées comme stupéfiants est interdite. Concernant la consommation d’alcool, MY TRAVEL SPORT applique
la réglementation en vigueur. L’introduction d’alcool sur le centre sportif est formellement interdite. Ce positionnement éducatif peut amener l’équipe d’encadrement à vérifier ou faire vérifier les affaires personnelles des mineurs, à confisquer du matériel ou à procéder à l’effacement d’enregistrements audio ou vidéo ou photographique de nature à porter atteinte à l’image ou à la vie privée des autres participants. Le non-respect du règlement interne MY TRAVEL SPORT et du règlement propre à chaque Centre sportif et chaque activité pourra entraîner le renvoi de l’enfant mineur, sur décision unilatérale de l’équipe de direction du stage sportif ceci afin de préserver la sérénité et la sécurité des enfants et adolescents. Les représentants légaux de l’enfant s’engagent en  conséquence à être en mesure de l’accueillir sans délai, suite à un éventuel renvoi, à défaut de quoi l’enfant pourra être remis aux services de l’État compétents dans le département. Dans le cas où le renvoi est décidé, aucun remboursement ou avoir ne sera accordé, et les frais de retour et d’accompagnement seront en outre facturés au représentant légal (ou à l’organisme ayant inscrit le mineur). MY TRAVEL SPORT conservera l’intégralité des sommes déjà versées, le solde devant être réglé dans les meilleurs délais.
MY TRAVEL SPORT décline toute responsabilité liée aux actes de vandalisme, destruction volontaire, de violences ou vol commis par un enfant mineur pendant la durée de son stage à MY TRAVEL SPORT, lesquels actes volontaires sont de nature à exposer la responsabilité pleine et entière des représentants légaux du mineur. D’une manière générale, MY TRAVEL SPORT déconseille préventivement d’apporter des objets de valeur sur les centres ou de es laisser dans les chambres. MY TRAVEL SPORT se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou dommage d’objets qui ne lui auraient pas été confiés. Il est donc recommandé de confier ces objets à l’encadrement qui les restituera lors du départ.

12. RÉCLAMATION
Toutes les réclamations doivent être adressées, par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée des justificatifs, en nous précisant votre numéro de dossier, à l’adresse suivante :
MY TRAVEL SPORT - AU VILLAGE - 32600 MONBRUN
Toute réclamation après départ, doit être adressée dans le délai impératif de quinze jours après la date de retour. Passé ce délai, aucun courrier ne pourra être pris en considération.

ENGAGEMENTS My Travel Sport

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My Travel Sport adapte, assemble des prestations d'hébergement et des activités sportives. Des formules adaptées pour du sport découverte ou du sport performance. Séjour sportif « clé-en-main », sur-mesure, séjours culturels, linguistiques, vacances sportives, événementiel autour du sport, en France ou à l'étranger un séjour sportif qui correspond à vos attentes.

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